Douanes et accises

Xirius Tax and Acquisitions vous assite dans le domaine des droits de douane et des accises.

La législation douanière vise la circulation des marchandises qui franchissent les frontières de l’UE, tant à l’importation qu’à l’exportation. Si la réglementation est européenne, les règles de procédures sont des dispositions pénales belges qui ont peu évolué depuis de début du XIXe siècle.

Xirius Tax & Acquisitions a développé un savoir-faire au niveau de l’accompagnement des opérateurs économiques au stade des enquêtes par les autorités belges et européennes, des règles d’origine des marchandises et d’évaluation en douane.

Les accises frappent les produits énergétiques et l’électricité, l’alcool et les boissons alcoolisées, les tabacs manufacturés, les boissons non alcoolisées, le café. La détention et les mouvements de ces produits, même à l’intérieur du pays, sont strictement contrôlés. Les sanctions sont particulièrement lourdes. La réglementation est tantôt européenne, tantôt belge.

Xirius Tax & Acquisitions vous aide à comprendre et à appliquer cette réglementation, peu accessible à des non-spécialistes.

Xirius Tax & Acquisitions a en effet développé un savoir-faire au niveau de la mise en œuvre des procédures par les opérateurs commercialisant des produits soumis à des accises.