Activités
06-05-08
La sélection qualitative des entreprises et l’agréation des entrepreneurs
Cours donné dans le cadre de l’a.s.b.l. ESIMAP
Marie Vastmans
01-05-08
Le régime disciplinaire des contractuels.
Colloque IFE
Emmanuel Jacubowitz
24-04-08
Le commandement de payer interruptif de la prescription. Etat de la question
Conférence donnée pour la Chambre belge des Comptables (CBC) dans le cadre des grandes rencontres fiscales
Marc Marlière
24-04-08
La rétroactivité des taxes additionnelles communales. Etat de la question
Conférence donnée pour la Chambre belge des Comptables (CBC) dans le cadre des grandes rencontres fiscales
Jean-Pierre Magremanne
17-04-08
Bail: vers la suppression de la procédure de conciliation obligatoire ?
Article publié sur le site Droit belge.be
14-04-08
La fiscalité directe des voitures
Conférence UCM : « Les Cafés-conseils ». (Liège).
Marc Marlière
12-04-08
Droit de la responsabilité des pouvoirs publics
Mini-recyclage organisé par la Conférence du Jeune Barreau
10-04-08
Les dessous de la facturation électronique
Article publié dans l'Echo
Christian Amand
01-04-08
Les asbl et les services publics organiques et fonctionnels.
Article publié dans la Revue non-marchand, 2008, numéro spécial asbl et missions de services publics
Emmanuel Jacubowitz
19-03-08
Approche générale de la réglementation des marchés publics
Cours donné pour la Ville de Liège, dans le cadre de l’a.s.b.l. ESIMAP.
Marie Vastmans
15-03-08
Article relatif au contrôle judiciaire des sanctions fiscales et la cotisation spéciale sur les commissions secrètes.
Commentaire sous l’arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 20/09/07 et sous le jugement du tribunal de première instance de Namur du 7/02/07 pour la revue générale du contentieux fiscal (RGCF) n° 2008/3.
Marc Marlière
12-02-08
Taxes locales et régionales
Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)
Jean-Pierre Magremanne
11-02-08
La fiscalité directe des voitures
Conférence UCM : « Les Cafés-conseils ». (Namur).
Marc Marlière
05-02-08
Taxes locales et régionales
Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)
Jean-Pierre Magremanne
02-02-08
Questions approfondies de fiscalité internationale
Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)
Jean-Pierre Magremanne
01-02-08
Algemene beginselen van behoorlijk bestuur en basisbegrippen uit het budgettair recht
Gecertificeerde vorming t.a.v. de ambtenaren van de juridische diensten van verschillende Federale Overheidsdiensten
Patrik De Maeyer, Emmanuel Jacubowitz
29-01-08
Taxes locales et régionales
Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)
Jean-Pierre Magremanne
25-01-08
Marchés publics de services
Cours donné pour l’I.B.G.E., dans le cadre de l’a.s.b.l. ESIMAP.
Marie Vastmans
25-01-08
« Questions d’actualité en matière de T.V.A. » (les pratiques abusives en matière de T.V.A., l’Unité T.V.A., l’arrêt Seeling de la Cour de Justice des Communautés européennes, etc.)
Conférence donnée pour l’Union Professionnelle des Comptables du Hainaut Occidental (UPCHO)
Jean-Pierre Magremanne
22-01-08
Taxes locales et régionales
Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)
Jean-Pierre Magremanne
18-01-08
Approche générale de la réglementation des marchés publics
Cours donné pour l’I.B.G.E., dans le cadre de l’a.s.b.l. ESIMAP
Marie Vastmans
15-01-08
Les PME et la suppression des titres au porteur
Conférence CBC Banque
Marc Marlière
01-01-08
Site internet Legimmo, Larcier
Rédacteur en chef du site internet Legimmo : base de données juridiques pour tous les professionnels de l’immobilier
Laurent Collon
01-01-08
Algemene beginselen van behoorlijk bestuur en basisbegrippen uit het budgettair recht.
Opleiding gegeven voor het OPLEIDINGSINSTITUUT VAN DE FEDERALE OVERHEID
Emmanuel Jacubowitz
01-01-08
Sous-critères et coefficients de pondération dans les marchés publics en droit belge et européen
Xavier Leurquin et Marie Vastmans, Article publié dans Chronique des marchés publics 2008-2009, EBP, pp. 773
Marie Vastmans