Laëtitia Bousez

Avocat - Droit fiscal Avocat Xirius

Laëtitia Bousez est avocate au barreau de Bruxelles depuis 2013.

Elle a rejoint en 2015 le Cabinet Marlière, Magremanne & Amand, au sein de l’association Xirius.

Elle est titulaire d’un Master en droit de l’Université Libre de Bruxelles (U.L.B.) ainsi que d’un Master en droit fiscal de la même université.

En tant que collaboratrice de Marc Marlière et Jean-Pierre Magremanne, elle exerce dans tous les domaines du droit fiscal, tant en matière de fiscalité directe (impôt des personnes physiques, impôts des sociétés, impôt des non-résidents, impôt des personnes morales) qu’en matière de fiscalité indirecte (taxe sur la valeur ajoutée, droits d’enregistrement et de succession, etc.). Sa pratique en tant qu’avocate fiscaliste l’amène à intervenir aussi bien dans le cadre du conseil en matière fiscale que du contentieux fiscal (phases administrative et judiciaire).

Elle est secrétaire de rédaction de la Revue de Fiscalité Régionale et Locale (Larcier) et intervient également comme oratrice lors de conférences en matière de fiscalité.

Elle exerce en français.

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Dernières actualités

06-05-22

Tables rondes - Questions réponses relatives à la pratique du recouvrement des taxes et redevances locales

Colloque organisé par la Revue de Fiscalité Régionale et Locale sur « Le recouvrement des taxes et redevances des communes et des provinces – Le point depuis l’entrée en vigueur du Code fédéral du recouvrement des créances fiscales et non fiscales »

26-04-22

L’article 356 du C.I.R. 92 - Rappel des principes & Questions pratiques

Conférence donnée à l’International fiscal Association – Belgium

31-03-22

Le constat d’inconstitutionnalité en tant que motif de dégrèvement d’office ? Oui, mais pas n’importe lequel !

Note d’observations sous C. C., 26 novembre 2020, n°116/2020, R.G.C.F., 2022/2, pp. 152-155

30-11-21

Le recours préalable administratif, obligatoire et utile?

Note d’observations coécrite avec A. Bortolotti sous C. C., 28 mai 2020, n°71/2020, R.F.R.L., 2021/3, pp. 293-300

30-06-20

Observations sous C.J.U .E., 24 octobre 2019, affaires jointes C 469/18 et C 470/18

Article coécrit avec Marc Marlière in F. Stévenart Meeûs & E. Traversa, "Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale Principes généraux", Larcier, Bruxelles, 2020, pp. 568 & s.