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Une déclinaison contemporaine de centres de compétences complémentaires

Activités

16-02-16

Actualités en matière de procédure fiscale

Formation donnée par Marc Marlière et Arnaud Scheyvaerts dans le cadre des Midis de la Formation organisés par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles

Marc Marlière

16-02-16

Action du vendeur en résolution du compromis aux torts de l’acquéreur : peut-on revendre l’immeuble pendant la procédure ?

Article publié sur Immospector, édité par Kluwer

Jean-Rodolphe Dirix

01-02-16

De quelques décisions de jurisprudence récentes en matière de taxes sur les emplacements de parking et de taxes sur l’absence d’emplacement de parking

Article publié dans la Revue de fiscalité régionale et locale, Larcier, n° 2015/3, p. 191

Arnaud Scheyvaerts

31-01-16

Comment les pouvoirs locaux doivent-ils motiver leurs règlements-taxes ?

Note d’observations publiée dans la Revue générale du contentieux fiscal, Larcier, n° 2015/6, p. 510.

Arnaud Scheyvaerts

30-01-16

Questions approfondies de fiscalité internationale

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management (U.L.B.).

Jean-Pierre Magremanne

16-12-15

L’entreprise et ses immeubles – Actualités TVA

Larcier Formation

Christian Amand

10-11-15

Taxation of Cross-Border Services Connected with Immovable Property

International VAT Monitor 6 (2015), Journals IBFD

Christian Amand

09-07-15

The Place of Supply of Admission to Scientific and Educational Events within the European Union.

International VAT Monitor 4 (2015), Journals IBFD.

Christian Amand

30-06-15

Le droit civil pour les géomètres-experts (partie 2)

Cours donné au SPF Finances.

Jean-Rodolphe Dirix

24-06-15

VAT Exemptions

Collaboration à 'CJEU Recent Developments in Value Added Tax 2014', Michael Lang et al. Eds., Linde, pp. 133 to 150

Christian Amand

21-06-15

Une offre immobilière caduque peut-elle renaître de ses cendres?

Article publié sur Immospector, édité par Kluwer.

Jean-Rodolphe Dirix

09-06-15

Le droit civil pour les géomètres-experts (partie 1)

Cours donné au SPF Finances.

Jean-Rodolphe Dirix

07-05-15

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management (U.L.B.).

Jean-Pierre Magremanne

01-05-15

Commentaire de l’ordonnance bruxelloise du 3 avril 2014 relative à l’établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes communales, telle que modifiée par l’ordonnance bruxelloise du

Article publié dans la Revue Générale du Contentieux Fiscal, 2015/2, p. 89.

Jean-Pierre Magremanne

30-04-15

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management (U.L.B.).

Jean-Pierre Magremanne

23-04-15

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management (U.L.B.).

Jean-Pierre Magremanne

02-04-15

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management (U.L.B.).

Jean-Pierre Magremanne

01-04-15

Actualités 2014 en matière de taxes provinciales et communales

Contribution à l'ouvrage 'Le droit fiscal en Belgique, édition 2015', édité par Anthemis.

Jean-Pierre Magremanne

17-03-15

VAT status of legal entities appointed as directors of Belgian companies : VAT or no VAT ?

World Journal of VAT / GST Law (2014), vol 3, issue 3, p. 191.

Christian Amand

12-03-15

Procédure Fiscale

Cours donné au CeFiad (U.C.L.) à Mons

Jean-Pierre Magremanne

01-03-15

Commentaire de l'ordonnance bruxelloise du 12 février 2015 modifiant l'ordonnance du 3 avril 2014 relative à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes communales

Article publié dans la Revue de fiscalité régionale et locale, 2015/1, p. 30

Jean-Pierre Magremanne

02-12-14

VAT exemptions in the recent CJEU case law

WU - Vienna University of Economics and Business

Christian Amand

26-11-14

VAT changes 2017 : Preparation of Explanatory notes for immovable property

Institute for Fiscal Studies – Madrid

Christian Amand

18-11-14

Actualités et controverses en TVA immobilière

Union des Professionnels de la Fiscalité – Bruxelles

Christian Amand

01-11-14

Commentaire de l'ordonnance bruxelloise du 3 avril 2014 relative à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes communales

Article publié dans la Revue de fiscalité régionale et locale, 2014/3, p. 161

Jean-Pierre Magremanne