L'équipe environnementale de Xirius Public dispose d'une longue expérience qui lui a permis de développer une grande expertise autant pratique que diversifiée et complémentaire. Nos experts, qui maîtrisent le cadre légal en Flandre, en Wallonie et en Région de Bruxelles-Capitale, peuvent se prévaloir de plus de 25 ans d'expérience pertinente dans ce domaine.
En matière de droit de l'environnement, Xirius Public répond principalement aux besoins de ses clients en lien avec les autorisations administratives (environnementales, socio-économiques, etc.), les conditions générales et sectorielles d'exploitation, la gestion des eaux, la pollution et l'assainissement du sol, le suivi des travaux d'infrastructure, les évaluations des incidences sur l'environnement, la conservation de la nature, la protection des espèces, les nuisances olfactives et sonores, la gestion des déchets, les dommages environnementaux, la responsabilité environnementale, la conservation du patrimoine, le droit pénal de l'environnement.
Nous disposons également de l'expertise nécessaire concernant la dimension juridique européenne et internationale du droit de l'environnement.
L'équipe environnementale soutient et représente des clients venant des trois régions, tels que des particuliers, des collectifs de citoyens, des pouvoirs publics, mais également des associations, des PME ou des grandes entreprises.
Nos services comprennent non seulement le conseil, mais également une assistance juridique dans le cadre de procédures administratives auprès d'autorités locales et régionales, d'une part et, d'autre part dans le cadre de procédures judiciaires devant les tribunaux judiciaires, le Conseil d'Etat, le Conseil flamand du Contentieux des Permis, la Cour constitutionnelle et la Cour de Justice.
Nous disposons également de l'expertise nécessaire concernant la dimension juridique européenne et internationale du droit de l'environnement.
L'équipe environnementale soutient et représente des clients venant des trois régions, tels que des particuliers, des collectifs de citoyens, des pouvoirs publics, mais également des associations, des PME ou des grandes entreprises.
Nos services comprennent non seulement le conseil, mais également une assistance juridique dans le cadre de procédures administratives auprès d'autorités locales et régionales, d'une part et, d'autre part dans le cadre de procédures judiciaires devant les tribunaux judiciaires, le Conseil d'Etat, le Conseil flamand du Contentieux des Permis, la Cour constitutionnelle et la Cour de Justice.
Faites la connaissance de nos spécialistes
Maître Laurens DE BRUCKER
Avocat Associé
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Urbanisme et aménagement du territoire
Maître Patrik DE MAEYER
Avocat Associé
XIRIUS PUBLIC
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Droit constitutionnel
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Droit des contrats et marchés publics
Droit social de la fonction publique
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
Métiers et professions réglementés
Monsieur Thomas HAZARD
Avocat Associé
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
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Urbanisme et aménagement du territoire
Maître Dominique VERMER
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Maître Marie BAZIER
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Urbanisme et aménagement du territoire
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Droit de la santé
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Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Droit social de la fonction publique
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Médiation
Urbanisme et aménagement du territoire
Droit public de la sécurité sociale
Légistique
Métiers et professions réglementés
Maître Julien JOUVE
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Urbanisme et aménagement du territoire
Maître Clémence LECOMTE
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XIRIUS PUBLIC
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Métiers et professions réglementés
Maître Cindy MOPALANGA
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Urbanisme et aménagement du territoire
Madame Agnès PIESSEVAUX
Avocate
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Urbanisme et aménagement du territoire
Maître Marion PIRET-GERARD
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Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
Maître Basile PITTIE
Avocat
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Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement du territoire
Récentes publications / séminaires
L. DE BRUCKER, “Windturbines en WO I-begraafplaatsen: duidelijk geen match made in heaven”, STORM 2024, afl. 1, 72-76.L. DE BRUCKER, C. MOPALANGA en A. PIESSEVAUX, “In government we trust? De aansprakelijkheid van de vergunningverlenende overheid onder de loep” in C. CAILLET e.a., Actualia publiekrecht 2024 / Actualités du droit public 2024, Antwerpen, Larcier-Intersentia, 2024, 101-128.
L. DE BRUCKER, “REPowerEU herbekeken: nieuwe vergunningsregels voor de windenergiesector, nil nove subsole?”, studiedag ‘Omgevingsrecht’, Ugent, Gent, 28 maart 2024.
L. DE BRUCKER en A. PIESSEVAUX, “Here Comes The Rain Again: de krachtlijnen van de nieuwe Hemelwaterverordening toegelicht”, STORM 2023, afl. 4, 7-13.
L. DE BRUCKER, “Wind of Change in het Vlaamse omgevingsrecht? Het nieuwe vergunningskader voor windturbines”, STORM 2023, afl. 3, 20-34.
L. DE BRUCKER, “Juridische haalbaarheid van het invoeren van verplichte burgerparticipatie als vergunningscriterium bij grootschalige hernieuwbare-energieprojecten”, presentatie met vragenronde in de Commissie voor Leefmilieu, Natuur, Ruimtelijke Ordening en Energie van het Vlaams Parlement, Brussel, 25 oktober 2023.
L. DE BRUCKER, “Gemeentewegen als nieuwe hindernis in het omgevingsvergunningsproces voor windturbines. Which road to take?”, MER 2023, afl. 2, 107-112.
L. DE BRUCKER, “Artikel 1.1.4 VCRO: van doelstellingenartikel naar autonome en afdwingbare (klimaat gerelateerde) beoordelingsgrond?”, STORM 2023, afl. 2. 28-32.
L. DE BRUCKER, “Vormt de strenge bewijslast m.b.t. de milieu- of gezondheidsimpact van hoogspanningslijnen straks een doorn in het oog van het Ventilusprotest?”, MER 2023, afl. 1, 19-26.
L. DE BRUCKER, “De Europese Noodverordening hernieuwbare energie. Breekt de energienood straks elke milieuwet?”, STORM 2023, afl. 1. 17-32.
L. DE BRUCKER, “Windturbines en Vlaams natuurgebied: voorlopig nog steeds een kinderloos huwelijk”, STORM 2022, afl. 4, 75-80.
T. VANDENPUT en M. PIRET-GERARD, « Et si … l’on étendait la notion d’intérêt à agir en matière environnementale » in C. CAILLET e.a., Actualia puliekrecht 2022 / Actualités du droit public 2022, Antwerpen, Larcier-Intersentia, 2022, 1-30.
L. DE BRUCKER en P. DE MAEYER, « Over afval, bodem en grondverzet in Vlaanderen. Betekent de PFOS-problematiek het einde van de Oosterweelverbinding? » in C. CAILLET e.a., Actualia puliekrecht 2022 / Actualités du droit public 2022, Antwerpen, Larcier-Intersentia, 2022, 31-53.
T. HAZARD en N. GRAVIER « Chronos à l’assaut du Kirchberg : vers une évolution de la notion de projet au sens de la directive 2011/92/UE afin d’englober les situations de prolongation des autorisations dans le temps ? » in C. CAILLET e.a., Actualia puliekrecht 2022 / Actualités du droit public 2022, Antwerpen, Larcier-Intersentia, 2022, 225-248.