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Une déclinaison contemporaine de centres de compétences complémentaires

Arnaud Scheyvaerts - Actualités

01-04-18

Actualités 2017 en matière de taxes provinciales et communales

Article coécrit avec Jean-Pierre Magremanne et publié dans "Le droit fiscal en Belgique - édition 2018", Anthemis, 2018

Arnaud Scheyvaerts

01-08-17

Peut-il être tenu compte du contexte ou de l’économie générale d’un règlement-taxe pour justifier une différence de

Note de jurisprudence publiée dans R.F.R.L. 2017/1, p. 17.

Arnaud Scheyvaerts

30-06-17

De quelques modifications législatives en matière de réclamation en impôts directs

Article publié dans la Revue Belge de la Comptabilité, juin 2017, p. 31.

Arnaud Scheyvaerts

16-02-16

Actualités en matière de procédure fiscale

Formation donnée par Marc Marlière et Arnaud Scheyvaerts dans le cadre des Midis de la Formation organisés par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles

Arnaud Scheyvaerts

01-02-16

De quelques décisions de jurisprudence récentes en matière de taxes sur les emplacements de parking et de taxes sur l’absence d’emplacement de parking

Article publié dans la Revue de fiscalité régionale et locale, Larcier, n° 2015/3, p. 191

Arnaud Scheyvaerts

31-01-16

Comment les pouvoirs locaux doivent-ils motiver leurs règlements-taxes ?

Note d’observations publiée dans la Revue générale du contentieux fiscal, Larcier, n° 2015/6, p. 510.

Arnaud Scheyvaerts

17-06-14

Fairness Tax

Conférence UPF

Marc Marlière, Arnaud Scheyvaerts

01-04-14

Actualités 2013 en matière de taxes provinciales et communales

Contribution à l'ouvrage 'Le droit fiscal en Belgique, édition 2014', édité par Anthemis.

Jean-Pierre Magremanne, Arnaud Scheyvaerts

25-09-13

Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes

Séminaire en ligne Lexalert

Arnaud Scheyvaerts

18-06-13

Actualités fiscales

UPF – Union des Praticiens de la Fiscalité - Bruxelles

Marc Marlière, Arnaud Scheyvaerts

30-04-13

La cotisation spéciale sur commissions secrètes – développements récents

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-Conseils de l’UCM.

Arnaud Scheyvaerts

29-03-13

Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes

Conférence donnée à l'Institut de Formation Judiciaire, à l'attention des magistrats, juristes de parquet et référendaires, et stagiaires judiciaires

Arnaud Scheyvaerts

14-03-13

La motivation des règlements-taxes

Conférence donnée dans le cadre du colloque de lancement de la nouvelle Revue de Fiscalité Régionale et Locale (Larcier)

Arnaud Scheyvaerts

14-03-13

La motivation des règlements-taxes

Article paru dans la Revue de Fiscalité Régionale et Locale 2013/1, pp. 5-34.

Arnaud Scheyvaerts

05-03-13

La cotisation spéciale sur commissions secrètes – développements récents

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-Conseils de l’UCM.

Arnaud Scheyvaerts

12-04-12

L’autonomie fiscale des communes permet la taxation des antennes GSM

Article publié dans Administration Publique (A.P.T.) n°2012/1.

Arnaud Scheyvaerts

12-04-12

Actualités 2011 en matière de taxes provinciales et communales

Contribution au livre « Le droit fiscal en Belgique, édition 2012 », publié par les Editions Anthemis

Jean-Pierre Magremanne, Arnaud Scheyvaerts

21-03-12

La cotisation spéciale sur commissions secrètes – développements récents

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-Conseils de l’UCM.

Arnaud Scheyvaerts

01-03-12

Actualités en matière de taxes locales

Conférence donnée à l'Institut de Formation Judiciaire, à l'attention des magistrats, juristes de parquet et référendaires, et stagiaires judiciaires

Jean-Pierre Magremanne, Arnaud Scheyvaerts

01-12-11

Actualités en matière de contentieux fiscal

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-Conseils de l’UCM.

Arnaud Scheyvaerts

26-10-11

Comment bien préparer un contrôle fiscal ?

Conférence organisée par l'Ordre des Experts et Experts Comptables Brevetés de Belgique (OEECBB).

Arnaud Scheyvaerts

06-10-11

Actualités en matière de contentieux fiscal

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-Conseils de l’UCM

Arnaud Scheyvaerts

09-05-11

Actualités en matière de contentieux fiscal

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-Conseils de l’UCM.

Arnaud Scheyvaerts

31-03-11

Actualités 2010 en matière de taxes provinciales et communales

Contribution au livre « Le droit fiscal en Belgique, édition 2011 », publié par les Editions Anthemis.

Jean-Pierre Magremanne, Arnaud Scheyvaerts

31-01-11

Les recours administratifs

Contribution à l'ouvrage 'Manuel de procédure fiscale', Anthemis, 2011.

Marc Marlière, Arnaud Scheyvaerts

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